CADRE CONTRACTUEL
Conditions générales de vente
Prestataire
Exploitant : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
SIRET / RCS : [À COMPLÉTER]
TVA : [À COMPLÉTER]
Contact : [À COMPLÉTER] — [À COMPLÉTER]
Objet
Les présentes conditions encadrent la fourniture à distance d’un accompagnement sportif personnalisé comprenant, selon la formule choisie, un bilan initial, une programmation, des ajustements, des analyses de séances, des échanges et une stratégie de compétition.
Offres et prix
Formule Essentiel : [À COMPLÉTER] TTC par mois. Formule Premium : [À COMPLÉTER] TTC par mois. Le contenu exact, la durée et la date de début figurent dans la proposition individuelle acceptée par le client.
Paiement
[À COMPLÉTER]
Durée, renouvellement et résiliation
[À COMPLÉTER]
Droit de rétractation
Le consommateur dispose en principe d’un délai légal de quatorze jours pour se rétracter d’un contrat conclu à distance. Si l’exécution commence avant la fin de ce délai à sa demande expresse, les règles légales relatives au service déjà exécuté s’appliquent. Modalités : [À COMPLÉTER]
Responsabilités
Le coaching ne constitue ni un diagnostic, ni un traitement médical, ni une rééducation. Le client reste responsable de l’exactitude de ses déclarations, du respect des consignes de sécurité et de la consultation d’un professionnel de santé lorsque cela est nécessaire.
Report et indisponibilité
[À COMPLÉTER]
Litiges et médiation
Réclamation préalable : [À COMPLÉTER]. Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]
