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CADRE CONTRACTUEL

Conditions générales de vente

Document préparatoire à compléter avec les informations de l’entreprise et à faire valider avant la première vente.

Prestataire

Exploitant : [À COMPLÉTER]

Forme juridique : [À COMPLÉTER]

Adresse : [À COMPLÉTER]

SIRET / RCS : [À COMPLÉTER]

TVA : [À COMPLÉTER]

Contact : [À COMPLÉTER] — [À COMPLÉTER]

Objet

Les présentes conditions encadrent la fourniture à distance d’un accompagnement sportif personnalisé comprenant, selon la formule choisie, un bilan initial, une programmation, des ajustements, des analyses de séances, des échanges et une stratégie de compétition.

Offres et prix

Formule Essentiel : [À COMPLÉTER] TTC par mois. Formule Premium : [À COMPLÉTER] TTC par mois. Le contenu exact, la durée et la date de début figurent dans la proposition individuelle acceptée par le client.

Paiement

[À COMPLÉTER]

Durée, renouvellement et résiliation

[À COMPLÉTER]

Droit de rétractation

Le consommateur dispose en principe d’un délai légal de quatorze jours pour se rétracter d’un contrat conclu à distance. Si l’exécution commence avant la fin de ce délai à sa demande expresse, les règles légales relatives au service déjà exécuté s’appliquent. Modalités : [À COMPLÉTER]

Responsabilités

Le coaching ne constitue ni un diagnostic, ni un traitement médical, ni une rééducation. Le client reste responsable de l’exactitude de ses déclarations, du respect des consignes de sécurité et de la consultation d’un professionnel de santé lorsque cela est nécessaire.

Report et indisponibilité

[À COMPLÉTER]

Litiges et médiation

Réclamation préalable : [À COMPLÉTER]. Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]